Mentions légales

Ce site est la propriété de l’association FasciaFrance, pratique, recherche et évaluation, association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 10 juillet 1995 et déclarée en préfecture de Loire-Atlantique le 11 juillet 1995.
Parution au Journal Officiel le 9 août 1995 et modifiée le 13 février 2016

Coordonnées de l’association

FASCIAFRANCE
Espace Réciprocités
63 boulevard Berthelot
63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 06.72.93.73.82

Directeur de publication et responsable de la rédaction

Anouk SERRE, présidente de FasciaFrance

Les articles n’engagent la responsabilité que de leurs seuls auteurs. Ils sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs et, en conséquence, toute reproduction même partielle est interdite sans leur autorisation.

Hébergement du site :

Anouk SERRE, Présidente de fasciaFrance

HostPapa S.A.R.L
10-12, avenue de L’Arche
Faubourg de L’Arche
Courbevoie Cedex
92419 Paris La Défense
Tél : 0800 907 197

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Utilisation des données à caractère personnel des adhérents à FASCIAFRANCE

Le fichier des adhérents répond aux conditions de la dispense de déclaration n° 8 telle que définie par la CNIL le 10 juin 2010 (délibération n° 2010-229 ), dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratifs.

Droits d’accès

Dans tous les cas précédemment décrits et conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit individuel d’accès aux informations vous concernant et de rectification concernant ces dernières. Vous pouvez accéder à ces informations et nous demander de les modifier, soit en nous envoyant un courriel, soit en nous écrivant par courrier simple.